Mentions légales

  1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.candicebakes.com  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Nom du site web : CandiceBakes

Propriétaire : Candice BASSO 

Créateur : Candice BASSO

Responsable publication : Candice BASSO – candicebakespatisserie@gmail.com

Le responsable publication est une personne physique.

Conception : Candice BASSO

Hébergeur : Hostinguer

  • Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site www.candicebakes.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.candicebakes.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le créateur ou du fait de l’hébergeur. 

  • Description des services fournis

Le site www.candicebakes.com propose des services suivants :

  • Consultation des cartes de gâteaux, 
  • Possibilité de demande de réservation de gâteaux via le formulaire de contact,
  • Possibilité de réservation d’ateliers en présentiel via le calendrier publié sur le site,
  • Possibilité de demande d’ateliers pour groupes ou pour entreprises

Toutes les informations indiquées sur le site www.candicebakes.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.candicebakes.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne, et ne peuvent engager la responsabilité de Candice BASSO.

  • Propriété intellectuelle et contrefaçons

Candice BASSO est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Candice BASSO.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

  • Limitations de responsabilité

Candice BASSO ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au sitewww.candicebakes.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications mentionnées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.